Marc Molins i Raich

Docteur en droit
Associé

Depuis le début de son activité professionnelle, Marc s’est consacré exclusivement à la défense et à la représentation des intérêts des tiers devant la juridiction pénale en raison de sa vocation pour le droit pénal et le droit des procédures. Sa spécialité est le droit pénal économique, le droit probatoire et le droit de la procédure pénale. Il défend des personnes physiques et des personnes morales, publiques ou privées, dans tous types de procédures judiciaires. De même, il complète l’exercice de la profession par la formation continue et donc avec la publication de multiples articles de doctrine dans des livres et des revues spécialisés. Il participe également à des forums et à des débats sur la doctrine. Pour finir, il établit un lien stable avec l’université de droit et avec les organismes chargés de la formation de nouveaux avocats. En effet, de son point de vue, les deux circonstances, à savoir, la vocation professionnelle et l’exigence d’une formation continue, sont le symptôme du même phénomène : le compromis ferme passé avec le droit et avec la défense des intérêts qui lui ont été confiés.

 

Langues : espagnol, catalan et anglais

Associations.

  • Membre de l’Illustre Collège d’Avocats de Barcelone.
  • Membre de l’European Lawyers Association (représentant national de l’Espagne pendant les années 2002 à 2004).
  • Membre et Vice-président de la Section de droit pénal de l’Illustre Collège d’Avocats de Barcelone (années 2008 à 2012).

Formation.

  • Docteur en droit pénal et en sciences criminelles. Université de Barcelone, 2005. Obtention de son diplôme avec mention.
  • Master de droit pénal et en sciences criminelles. Université de Barcelone et Université Pompeu Fabra, 1996-1998.
  • Master de droit de la Procédure. Instituto Superior de Derecho y de Empresa, 1996-1997.
  • Diplôme d’Etudes Juridiques Avancés (Doctorat d’investigation). Université de Barcelone, 1998-2000.
  • Cours sur les principes du droit Écossais. Université d’Edimbourg.
  • Boursier espagnol de la session 2001 du programme de formation parrainé par l’université d’Edimbourg et par la Scots Law Society, le Collège d’Avocats de l’Écosse.
  • Diplômé en droit par l’Université Pompeu Fabra, 1996.

Enseignement.

  • Professeur responsable de la matière de droit de la procédure pénale de la maîtrise en droit dispensé à l’Université Ramon Llull (ESADE), de 2010 à nos jours.
  • Professeur collaborateur de la matière de droit de la procédure pénale de la maîtrise en droit dispensé à l’Université Ramon Llull (ESADE), de 2010 à nos jours.
  • Professeur de droit pénal et de droit de la procédure pénale à l’École de pratique juridique de l’Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, 2002-2004.
  • Professeur de Master de droit pénal et de sciences criminelles à l’Université de Barcelone et à l’Université de Pompeu Fabra, 2007.
  • Professeur de la matière de practicum de la maîtrise de droit enseignée à l’Université de Barcelone, 2004-2006.
  • Exposé « Retards inconsidérés dans la procédure pénale ». Cycle de conférences du Groupe de Jeunes Avocats. Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, 22 janvier 2003.
  • Exposé « La tutelle Juridique du bruit ». Cycle de conférences du Groupe de Jeunes Avocats. Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, 15 décembre 2003.
  • Exposé « Investigation privée et la procédure pénale ». École Officielle d’Enquêteurs Privés de Barcelone, septembre 2004.
  • Exposé « Le système de recours dans la procédure abrégée ». Cours de Procédure Abrégée organisé par l’Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, mars 2005, avril 2006, mars 2007 et mars 2008.
    Exposé « Le droit pénal et les délits de risque ». Formation continue du Cabinet Roca Junyent. Barcelone, mars 2005
    Exposé « Les délits urbanistiques dans le Code pénal espagnol ». Cours de droit pénal économique. Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, mars 2006.
    Exposé « La protection pénale du patrimoine culturel ». Journées sur l’Administration et la Direction des musées. Figueres et Cadaqués, 20 et 21 octobre 2008.
    Exposé « La phase intermédiaire de la procédure abrégée ». Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, 29 avril 2009.
    Exposé « Les délits contre l’intimité dans la réglementation actuelle du Code pénal ». Instituto de Fomento Empresarial, Madrid, 2009.
    Exposé « La responsabilité pénale des personnes morales et de leurs dirigeants avant la réforme du Code pénal ». Instituto de Fomento Empresarial, Madrid, 4 mars 2009.
    Exposé « Criminalité urbaine. Problèmes et perspectives ». XVe Congrès Mondial de la Société Internationale de Criminologie. Barcelone, 20 à 25 juillet 2008.
    Exposé « Aspects de la procédure de la réforme du Code pénal introduite par la LO 5/2010 ». Instituto de Fomento Empresarial, Madrid, 7 octobre 2010.
    Exposé « Responsabilité des conseillers en fiscalité et autres participants dans le délit de fraude fiscale ». Instituto de Fomento Empresarial, Madrid, 16 février 2010.
    Exposé « Le blanchiment de capitaux dans le nouveau Code pénal ». Faculté de droit d’ESADE. Université Ramon Llull.
    Exposé « Modifications introduites par la Réforme du Code pénal de 2010. La corruption entre particuliers ». Faculté de droit d’ESADE. Université Ramon Llull.

Prix et recommandations.

  • Premier Prix Catégorie Diplômés du Ve Congrès d’étudiants de droit pénal de l’Université Pompeu Fabra. Titre du travail : L’effet perturbateur des autorisations administratives en droit pénal de l’environnement. Critère, cas et solutions.
  • Premier Prix Catégorie Diplômés du VIe Congrès d’étudiants de droit pénal de l’Université Pompeu Fabra. Titre du travail : Analyse des mesures accessoires prévues à l’article 129 du Code pénal. Réflexions à la lumière du principe de la personnalité des peines.
  • Premier Prix Ex Aequo Catégorie Diplômés du IXe Congrès d’étudiants de droit pénal de l’Université de Barcelone et de l’Université Pompeu Fabra. Titre du travail : Brèves réflexions sur le principe d’économie de la procédure dans la juridiction pénale.
  • Premier Prix au XIXe Concours d’Articles sur la Doctrine La Ley. Titre du travail : Retards inconsidérés et culpabilité pénale. Le prix fut remis par le Ministre de la Justice, S. E. M. Juan Fernando López Aguilar.
  • Troisième Prix du Ier Concours d’Articles sur la doctrine Economist & Jurist. Titre du travail : L’économie de la procédure et des formalités de la procédure.

Publications.

  • Auteur de l’article « Analyse des mesures accessoires prévues à l’article 129 du Code pénal. Réflexions à la lumière du principe de personnalité des peines », Magazine de Sciences Criminelles de l’Association de Sciences Criminelles, volume 2e, numéro 1, premier semestre de 1999.
  • Auteur de l’article « Aspects à améliorer en vue d’une nouvelle Loi de la procédure criminelle ». Magazine Món Jurídic, Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, février 2002.
  • Auteur de l’article « Undue delay in the administration of Criminal Justice. A comparative study ». Scots Law Journal, Edinburgh, issue 3, octobre 2001, pages 787 et suivants.
  • Auteur de l’article « Commentaires sur l’avant-projet de la réforme sur la prison provisoire ». Magazine Món Jurídic, Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, février 2002.
  • Auteur de l’article « Modifications du système de procédure criminelle ». Magazine Món Jurídic, numéro 175, décembre-janvier 2003.
  • Auteur de l’article « Commentaire du Jugement du Tribunal Suprême en date du 2 janvier 2003 ». Magazine Món Jurídic, numéro 183, octobre 2003.
  • Auteur de l’article « Commentaire du Jugement du Tribunal Suprême en date du 24 octobre 2003 ». Magazine Món Jurídic, numéro 184, novembre 2003.
  • Auteur de l’article « Commentaire du Jugement du Tribunal Suprême en date du 19 juin 2002 ». Magazine Món Jurídic, numéro 185, décembre-janvier 2003.
  • Auteur de l’article « Commentaire du Jugement de la Section 2 de la Cour d’appel de Barcelone en date du 2 septembre 2003 ». Magazine Món Jurídic, numéro 186, février 2004.
  • Auteur de l’article « Commentaire du Jugement du Tribunal pénal numéro 3 de Barcelone en date du 12 janvier 2004 ». Magazine Món Jurídic, numéro 187, mars 2004.
  • Auteur de l’article « Retards inconsidérés et culpabilité pénale », Journal La Ley, année XXVI, numéro 6236, jeudi 21 avril 2005.
  • Auteur de l’article « La tutelle juridique face au bruit ». Magazine Dret & Societat, numéro 28, mai-juin 2005.
  • Coauteur de l’article « Une approximation de la réglementation pénitentiaire ». Magazine Dret & Societat, numéro 28, mai-juin 2005.
  • Auteur de l’article « Considérations sur le délit d’appropriation indue ». Magazine Economist & Jurist, année XV, novembre 2006.
  • Auteur du chapitre « Politique réglementaire internationale en matière de trafic de personnes », dans l’œuvre collective « Mondialisation y Droit : Défis et Tendances ». Université de DEUSTO, année 2012.
  • Auteur de l’article « Exorde pour une nouvelle Loi de la procédure criminelle ». Mémoire de l’Illustre Collège d’Avocats de Barcelone, année 2012.
  • Auteur de l’article « Le nouveau régime de prescription des délits du Code pénal ». Magazine Economist & Jurist, année XX, novembre 2011.
  • Auteur du chapitre « Droit pénal des musées » dans l’œuvre collective « Droit des musées », Barcelone, 2011.
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